FRANCE GALOP
46 place Abel Gance 92100 Boulogne Billancourt France
Tél. : +33 (0)1 49 10 20 30
Fax. : +33 (0)1 47 61 93 37
Directeur Général : Monsieur Olivier DELLOYE
RÉALISATION
FRANCE GALOP avec le concours de Zelios Interactive
ZELIOS INTERACTIVE : 13 rue des Arquebusiers 75003 Paris, France
Tel : +33 (0)1 53 01 84 25
HÉBERGEMENT
ECRITEL – 51 rue Le Peletier, 75009 Paris, France
Tel : + 33 (0)1 40 61 20 00
CRÉDITS PHOTOS
APRH
SCOOPDYGA
FRANCE GALOP
PROPRIETE
Le site www.elasteeplejump.com et ses sous-domaines, incluant les noms de domaine, les contenus de toute
forme, sa charte graphique, sont la propriété de FRANCE GALOP, 46 Place Abel Gance, 92100 Boulogne –
France.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site
(images, articles, photos, logos, marques, vidéo, interview, son, textes, bases de données, …) est interdite et
quel que soit le support électronique (web, intranet, CD-ROM, …) et/ou support papier. Le contenu est
disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes
de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage
privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes
citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle
faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette
représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon
sanctionnée notamment par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle et/ou acte
de concurrence déloyale et/ou acte de parasitisme susceptible d’engager la responsabilité des personnes qui
s’y sont livrées.
BASES DE DONNEES
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la
propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases
de données, FRANCE GALOP est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant
le présent site.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et,
conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d'extraire,
réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support
quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou
quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi
que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de partie qualitativement et
quantitativement non substantielle lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation
normales.
INFORMATIQUE ET LIBERTES (CNIL)
Le site de FRANCE GALOP a faite l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique
(CNIL), ainsi qu’auprès du Procureur de la République du TGI de Nanterre. Les utilisateurs du site sont tenus de
respecter les dispositions de la Loi informatique et liberté, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute
collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter
atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Conformément à la Loi « Informatique et Liberté » n°
78-17 du 06 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression
des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en adressant un courriel à « webmaster@france-
galop.com » ou par courrier adressé au siège social de FRANCE GALOP : 46 place Abel Gance 92100 Boulogne
Billancourt . France
Tèl. : +33 (0)1 49 10 20 30
Fax. : +33 (0)1 47 61 93 37
PARTAGE ET DIVULGATION DES DONNEES
En aucun cas, France Galop ne partagera ni ne divulguera vos données personnelles, excepté dans les cas
suivants.
France Galop ne transmet vos données personnelles à un tiers que :
lorsque vous nous avez donné votre accord préalable pour le partage de ces informations (p.ex. pour des
opérations de marketing direct)
lorsque nous devons partager ces informations avec les fournisseurs, prestataires et notamment nos
prestataires techniques, pour vous permettre d'utiliser le produit ou vous fournir le service que vous avez
demandé.
MARQUES ET LOGOS, LIENS HYPERTEXTES
Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation de
FRANCE GALOP. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable et expresse
de FRANCE GALOP. Il est indiqué que les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en
direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de FRANCE
GALOP.
EXPLOITATION DES INFORMATIONS
Malgré le soin apporté au traitement des informations, FRANCE GALOP décline toute responsabilité concernant
les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. FRANCE GALOP ne peut être tenu
responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur
utilisation.